Envie d’acheter ou vendre un bien et de connaître sa date de construction ou simplement d’en savoir un peu plus sur votre propriété ?
Mickaël Chevrey, féru de patrimoine et de généalogie nous explique comment le cadastre peut être d’une aide précieuse.
Maire de Vincelles depuis cette année, Mickaël Chevrey est un enfant du pays passionné depuis toujours par les archives. A l’âge de 15 ans, il débuta son arbre généalogique auprès de la section des Amis des Arts de Louhans puis, trois années plus tard, fonda l’association Les Amis de Saint-Eusèbe dont il est toujours président.
C’est dans ce cadre qu’il a été invité à présenter une conférence, à Saint-Usuge puis à Verdun-sur-le-Doubs, concernant la datation des maisons grâce au cadastre napoléonien. S’appuyant sur des exemples concrets, fort d’une formation aux métiers des archives et du patrimoine puis de diverses activités professionnelles dont huit années passées dans un cabinet de généalogie successorale, Mickaël nous livre ici quelques clés.
Le cadastre napoléonien a été ordonné par la loi du 15 septembre 1807 afin d’établir un document unique et centralisé pour calculer et percevoir l’impôt foncier, jusqu’alors disparate en fonction des territoires. Il porte le nom de son initiateur, bien que sa mise en place s’étende au-delà de son règne puisque des géomètres arpentèrent le pays jusqu’en 1840. Le cadastre, nom donné au document en lui-même ainsi qu’à l’administration le gérant, est constitué de trois éléments pour chaque commune française : les plans parcellaires, représentant la commune et les parcelles la constituant, et des registres où sont recensées toutes les parcelles (les états de section) ainsi que tous les propriétaires (les matrices cadastrales). Ces documents constituent une base de recherche importante pour les généalogistes ou les historiens, d’autant que certaines communes ont dressé un second cadastre, permettant ainsi d’avoir plusieurs points de repères lors de recherches concernant le bâti et son évolution.
En Saône-et-Loire, les cadastres du 19ème siècle sont consultables sur le site des Archives départementales : www.archives71.fr.
Sur la page d’accueil, « Archives en ligne » permet de sélectionner la commune concernée par le bien dont vous souhaitez connaître un peu l’histoire. Divers documents liés à la commune sont ensuite mis à votre disposition : état civil jusqu’en 1902, tables décennales, recensements de la population, inventaires divers et cadastres du 19ème siècle.
Là, sont répertoriés le ou les cadastres datés et les différents éléments les composant. « Tableau d’assemblage » renvoie à la vue globale de la commune découpée en sections géographiques (A1, A2, B1, B2, etc). Chaque section fait ensuite l’objet d’un plan portant le nom du hameau associé où chaque parcelle est dessinée et numérotée. Appelé « parcellaire », il peut également être plus détaillé au niveau de la végétation et être décliné en « parcellaire géométrique ».
Sous le libellé « Etats de sections », toutes les parcelles communales sont listées par section et par numéro. Pour chaque, des détails sont donnés sur le lieu-dit où elle se trouve (des toponymes parfois oubliés de nos jours), le propriétaire (auquel est associé un numéro que l’on retrouvera dans la matrice, ainsi que la commune où il réside et éventuellement sa profession), la nature de la propriété (pré, maison, cour, moulin, jardin, terre, etc), la superficie et des éléments liés au calcul de l’impôt (nombre de portes et de fenêtres pour les bâtiments, surface et type de culture).
En fin de registre se trouve la matrice cadastrale reprenant chaque propriétaire référencé sur la commune : tous les biens sont de nouveau répertoriés afin de servir de base de connaissance pour l’impôt foncier (n’oublions pas que le cadastre était dressé pour cela). La matrice cadastrale était complétée d’une table des augmentations et diminutions permettant de tenir à jour les évolutions liées aux parcelles et à leur contenu comme les agrandissements et démolition d’édifices.
Grâce à ces archives, Mickaël Chevrey a ainsi pu constater que l’une des maisons les plus anciennes du bourg de Saint-Usuge n’était pas forcément celle que l’on croyait.
Vous voilà prêts à découvrir à quoi ressemblait le lieu où vous vivez au début du 19ème siècle : une fois lancés, il y a fort à parier que vous alliez également faire un tour du côté de l’état civil ou des recensements pour en savoir davantage sur les personnes vous ayant précédé depuis deux siècles…
C’est après avoir commencé ses recherches généalogiques que Mickaël Chevrey s’est intéressé à l’histoire locale : « Je souhaitais en savoir davantage sur le quotidien de mes ancêtres ».
Rédaction : Adeline Guillemaut, Cueilleuse de Mémoires